Préparer l'ordre du jour
Chaque point de l'ordre du jour devient une résolution, avec sa majorité requise et ses pièces jointes : devis, budget, rapport du conseil de copropriété. La majorité se choisit parmi celles que prévoit la loi, et rien d'autre : majorité absolue, deux tiers, quatre cinquièmes, unanimité.
Convoquer chaque copropriétaire par son canal
Synetis génère une convocation nominative par copropriétaire. Ceux qui ont choisi l'e-mail reçoivent un lien personnel vers leur convocation, et Synetis enregistre la date à laquelle ils l'ont téléchargée. Les convocations papier sont rassemblées dans une file d'impression : le gestionnaire les imprime, les poste, puis déclare l'envoi. Synetis signale aussi les copropriétaires qu'aucun canal ne permet d'atteindre, avant qu'il soit trop tard.
Chaque convocation contient un lien de réponse : le copropriétaire indique s'il sera présent ou s'il donne procuration.
Le jour de l'assemblée
La feuille de présence se remplit en séance : présent, représenté, absent. Synetis calcule le quorum sur les deux critères légaux et les affiche séparément, pour que le président de séance sache exactement où il en est. Les procurations sont enregistrées avec leur mandataire.
Pour chaque résolution, les votes pour, contre et abstention sont saisis en quotités. Le résultat tombe selon la majorité de la résolution, calculé sur les voix exprimées.
Le procès-verbal
Le procès-verbal reprend les présences, le quorum, le texte et le résultat de chaque résolution, avec le détail des voix. Il est produit en PDF, puis envoyé à chaque copropriétaire par son canal et déposé sur le portail copropriétaire. Synetis vous rappelle les PV qui restent à diffuser.
Les documents produits
- Convocation nominative et ordre du jour
- Formulaire de procuration
- Feuille de présence
- Bulletin de vote
- Procès-verbal